Politique de confidentialité
Comment Nélivance collecte, utilise et protège les informations relatives aux utilisateurs de sa plateforme.
Dernière mise à jour : [date à compléter]. Ce document est un modèle général destiné à être adapté et validé par un conseil juridique avant toute mise en ligne définitive. Il ne constitue pas un avis juridique et doit être complété avec les informations précises relatives à l'activité de Nélivance.
1. Introduction
Nélivance (« nous », « notre » ou « l'entreprise ») exploite une plateforme d'analyse de données et d'optimisation de décision par intelligence artificielle destinée à ses clients professionnels. La présente politique de confidentialité décrit les catégories de données que nous pouvons collecter, les finalités pour lesquelles elles sont traitées, ainsi que les droits dont disposent les personnes concernées.
En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez les pratiques décrites dans ce document. Si vous n'acceptez pas ces termes, nous vous recommandons de ne pas utiliser notre plateforme.
2. Données collectées
Selon votre interaction avec notre plateforme, nous pouvons collecter les catégories de données suivantes :
- Données d'identification : nom, prénom, adresse e-mail professionnelle, fonction et société, lorsque vous remplissez un formulaire de contact ou de demande de démonstration.
- Données de connexion et d'usage : adresse IP, type de navigateur, pages consultées, horodatages et autres informations techniques collectées automatiquement lors de la navigation sur notre site.
- Données contractuelles : informations échangées dans le cadre d'une relation commerciale ou d'un contrat de service, lorsque applicable.
- Données fournies par les clients : dans le cadre de l'utilisation de la plateforme par nos clients professionnels, certaines données peuvent être traitées pour le compte de ces derniers conformément aux accords contractuels en vigueur.
3. Finalités du traitement
Les données collectées sont utilisées pour les finalités suivantes :
- Répondre aux demandes d'information ou de démonstration formulées via notre site ;
- Fournir, maintenir et améliorer la plateforme et ses fonctionnalités ;
- Assurer la sécurité, la prévention de la fraude et le bon fonctionnement technique des services ;
- Communiquer des informations relatives aux services, mises à jour ou évolutions contractuelles ;
- Respecter nos obligations légales, comptables et réglementaires.
4. Base légale du traitement
Les traitements de données personnelles mis en œuvre par Nélivance reposent, selon les cas, sur l'exécution d'un contrat ou de mesures précontractuelles, sur notre intérêt légitime à développer et sécuriser nos services, sur le respect d'obligations légales, ou sur le consentement de la personne concernée lorsque celui-ci est requis.
5. Partage des données
Nous ne vendons pas les données personnelles des utilisateurs. Elles peuvent toutefois être partagées avec :
- Des prestataires techniques intervenant pour le compte de Nélivance (hébergement, maintenance, support), soumis à des obligations de confidentialité ;
- Les autorités compétentes, lorsque la loi ou une procédure légale l'exige ;
- Toute entité tierce dans le cadre d'une opération de restructuration, fusion ou cession, sous réserve du respect des garanties de confidentialité applicables.
6. Conservation des données
Les données personnelles sont conservées pendant une durée proportionnée aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et conformément aux obligations légales applicables. À l'expiration de ces durées, les données sont supprimées ou anonymisées, sauf obligation légale de conservation plus longue.
7. Sécurité des données
Nélivance met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à protéger les données personnelles contre tout accès non autorisé, perte, altération ou divulgation. Aucun système de transmission ou de stockage de données ne peut cependant garantir une sécurité absolue.
8. Cookies et technologies similaires
Notre site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement, d'analyser l'audience et d'améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser ou être alerté de l'utilisation de cookies, sachant que certaines fonctionnalités du site pourraient alors être limitées.
9. Transferts internationaux de données
Si des données personnelles sont transférées vers un pays situé hors de l'Union européenne, Nélivance s'engage à mettre en place les garanties appropriées prévues par la réglementation applicable, telles que des clauses contractuelles types ou tout autre mécanisme reconnu.
10. Vos droits
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données, vous disposez notamment des droits suivants concernant vos données personnelles :
- Droit d'accès à vos données personnelles ;
- Droit de rectification des données inexactes ou incomplètes ;
- Droit à l'effacement, dans les conditions prévues par la loi ;
- Droit à la limitation du traitement ;
- Droit d'opposition au traitement, pour motif légitime ;
- Droit à la portabilité des données, lorsque applicable ;
- Droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente.
Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter via les coordonnées indiquées sur notre page de contact.
11. Mineurs
Notre plateforme est destinée à un usage professionnel et n'est pas conçue pour être utilisée par des mineurs. Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles concernant des mineurs.
12. Modifications de la présente politique
Nélivance se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, notamment pour refléter des évolutions légales, techniques ou organisationnelles. Toute modification substantielle sera signalée par une mise à jour de la date figurant en haut de cette page.
13. Contact
Pour toute question relative à cette politique de confidentialité ou à la gestion de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par l'intermédiaire de notre page de contact.